Déposée le 19 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONTACT PLANTES et Bruno Boursier Président
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SURPOUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-06 du 6 février 2004.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) CONTACT PLANTES - France et Bruno Boursier Président domicilié(e) 120, avenue des Pépinières, FL508,94648 RUNGIS M.I.N. - 94648 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONTACT PLANTES S.A.S. Bruno Boursier Président domicilié(e) 120, avenue des Pépinières, FL508,94648 RUNGIS M.I.N. - 94648 - France.
La marque SURPOUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265227.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Bruno Boursier Président - 120, avenue des Pépinières, FL508,94648 RUNGIS M.I.N. - 94648 - France - SIREN 3
CONTACT PLANTES S.A.S. Bruno Boursier Président - 120, avenue des Pépinières, FL508,94648 RUNGIS M.I.N. - 94648 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23
Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales et grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste. Location de plantes et végétaux.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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